1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Définitions
4 Structure pour l'identification des organisations et des
parties d'organisations
4.1 Composantes de la structure
4.2 L'identifiant international de code (ICD)
4.3 L'identification d'une organisation dans un système
d'identification
4.4 L'identification d'une partie d'organisation
4.5 L'indicateur de source de l'identifiant de partie
d'organisation (OPIS)
4.6 Mécanisme d'association de la valeur d'ICD, de
l'identifiant d'organisation, de l'identifiant de partie
d'organisation et de valeur d'OPIS
5 Valeurs d'ICD réservées
Annexes
A (normative) Spécification des attributs de l'identifiant
international de code (ICD) et de l'indicateur
de source de l'identifiant de partie
d'organisation (OPIS)
B (informative) Exemples d'utilisation de la structure