1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Organisme d'accréditation
4.1 Dispositions générales
4.2 Organisation d'un organisme d'accréditation
4.3 Système qualité
4.4 Octroi, maintien, extension, suspension et retrait de
l'accréditation
4.5 Documentation
5 Personnel engagé dans le processus d'accréditation
5.1 Considérations générales
5.2 Exigences concernant les auditeurs
5.3 Procédures de qualification des auditeurs
5.4 Auditeurs sous contrat
5.5 Enregistrements relatifs aux auditeurs
5.6 Procédures à la disposition des auditeurs
6 Processus d'accréditation
6.1 Demande en matière d'accréditation
6.2 Processus d'audit
6.3 Sous-traitance de l'audit
6.4 Rapport d'audit
6.5 Décision en matière d'accréditation
6.6 Octroi de l'accréditation
6.7 Surveillance et réévaluation des organismes d'inspection
accrédités
7 Références au statut d'accrédité
8 Relation entre l'organisme d'accréditation et l'organisme
d'inspection
9 Notification de changements
Bibliographie