FD CEN/TR 13387 : 2004 FD

Avant-propos
Introduction
1 Sécurité générale
  1.1 Termes/définitions utilisés dans le rapport
  1.2 Sécurité intégrée
  1.3 Données relatives aux accidents
2 Dangers et risque chimiques
  2.1 Généralités
  2.2 Termes liés aux dangers et aux risques chimiques
  2.3 Principes de sécurité
  2.4 Spécifications de réduction des dangers chimiques
  2.5 Migration de certains éléments
  2.6 Migration du chlorure de vinyle monomère
  2.7 Teneur totale et migration du nickel
  2.8 Teneur totale et migration des plastifiants
  2.9 Teneur totale et migration du formaldéhyde
  2.10 Teneur totale des retardateurs de flamme
  2.11 Migration des N-nitrosamines et des substances
       N-nitrosables
  2.12 Migration des accélérateurs de vulcanisation (et des
       antioxydants)
  2.13 Teneur totale en composés volatils
  2.14 Teneur totale et migration de certains colorants,
       colorants azoïques et colorants dispersés
  2.15 Migration du diphénol A
  2.16 Teneur totale des composés organostanniques
  2.17 Teneur totale du pentachlorophénol (PCP)
3 Risques mécaniques
  3.1 Termes relatifs aux risques mécaniques
  3.2 Principes de sécurité
  3.3 Risques de coincement
  3.4 Risques dus aux parties mobiles
  3.5 Risques de happement
  3.6 Risques d'étouffement
  3.7 Risques de suffocation
  3.8 Risques d'ingestion
  3.9 Arêtes et parties saillantes dangereuses
  3.10 Intégrité de structure
  3.11 Fonction de protection
4 Risques thermiques
  4.1 Termes relatifs aux risques thermiques
  4.2 Principes de sécurité
  4.3 Risques d'inflammabilité et de brûlure
  4.4 Risques dus aux surfaces chaudes et froides
  4.5 Risques dus aux liquides chauds et froids
  4.6 Risques dus à un contact avec les flammes
  4.7 Risques dus au comportement thermo-fusible des matériaux
  4.8 Risques d'hyperthermie et d'hypothermie
5 Informations relatives au produit
  5.1 Termes et définitions propres aux informations relatives
       au produit
  5.2 Principes de sécurité
  5.3 Exigences types à inclure dans les normes
  5.4 Durabilité des marquages
  5.5 Phrases et symboles d'avertissement
  5.6 Lignes directrices pour l'élaboration des phrases et des
       symboles d'avertissement
  5.7 Lignes directrices pour la présentation des phrases et
       des symboles d'avertissement
Annexe A (informative) Données anthropométriques et capacités
                       des enfants de la naissance à l'âge de
                       4 ans
  A.1 Généralités
  A.2 Termes relatifs aux données anthropométriques
  A.3 Recommandations pour l'utilisation des données
  A.4 Applications
  A.5 Tableaux des mesures anthropométriques
  A.6 Tableaux concernant des mesurages de force
  A.7 Capacités des enfants
  A.8 Sources des données
Annexe B (normative) Description de la procédure d'appréciation
                     du risque
  B.1 Généralités
  B.2 Analyse qualitative du risque
  B.3 Estimation du risque
  B.4 Évaluation du risque
  B.5 Choix des mesures de sécurité
Bibliographie

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 'Articles de puériculture'. Il donne des recommandations pour prévenir les risques résultant de l'usage des articles de puériculture. Il présente un modèle de spécifications de sécurité et des méthodes d'essai et fournit des informations relatives aux phénomènes dangereux communs aux différents articles de puériculture.