FD CEN/TR 14715 : 2004 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Réglementations appropriées
  2.1 Directives européennes
      2.1.1 Directive Machines 98/37/CE (en cours de révision)
      2.1.2 Directive EURATOM 96/29 fixant les normes de base
            relatives à la protection sanitaire de la
            population et des travailleurs contre les dangers
            résultant des rayonnements ionisants
  2.2 Réglementations nationales
3 Spécifications techniques normatives
4 Autres sources d'information
5 Méthodologie pour la conformité à la Directive Machine -
  Rayonnements
  5.1 Généralités
  5.2 Conformité à l'ensemble des ESR
  5.3 Approche alternative pour la conformité aux ESR
      5.3.1 Généralités
      5.3.2 Réduction des niveaux d'émission
      5.3.3 Méthode pour limiter l'accessibilité aux zones
            soumises à rayonnements
      5.3.4 Autres actions
6 Mesure des émissions de rayonnements
7 Instructions pour l'utilisation
Annexe A (informative) Exemples de normes techniques relatives
                       à l'émission de rayonnements ionisants
                       en provenance de machines
Annexe B (informative) Exemples de documents publiés par les
                       organisations internationales,
                       européennes ou nationales
Bibliographie

Le but du présent rapport est de donner des recommandations sur la façon de s'assurer de la conformité aux exigences réglementaires applicables; et la façon de prendre en compte les recommandations techniques spécifiées dans les Normes internationales, européennes ou nationales; lors de la conception et de la construction des machines émettant des rayonnements ionisants.