FD CEN/TR 15840 : 2009 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
  3.1 Définitions spécifiques
  3.2 Définitions générales
4 Tâches incombant au producteur
  4.1 Controle de la production en centrale
  4.2 Maîtrise interne de la qualité
  4.3 Essai d'auto-controle des échantillons
5 Tâches incombant à l'organisme de certification
  5.1 Généralités
  5.2 Surveillance, évaluation et acceptation du controle
      de la production
  5.3 Évaluation des résultats de l'essai d'auto-controle
      des échantillons
  5.4 Essai d'audit d'échantillons prélevés à l'installation
      de production/au dépot et essai de type initial
  5.5 Inspection initiale de l'installation de production
      et du controle de la production
  5.6 Évaluation des résultats d'essai pendant la période
      d'admission
6 Actions en cas de non-conformité
  6.1 Actions à entreprendre par le producteur
  6.2 Actions à entreprendre par l'organisme de certification
7 Procédure de certification de conformité d'une tierce partie
8 Certificat de conformité et marque de conformité
  8.1 Indication de conformité
  8.2 Certificat de conformité
  8.3 Marque de conformité
9 Exigences relatives aux centres de distribution
  9.1 Exigences générales
  9.2 Tâches incombant à l'intermédiaire
  9.3 Tâches incombant à la tierce partie
Annexe A (normative) Évaluation de la représentativité et
         de la précision des résultats d'essai de finesse
Annexe B (informative) Définitions générales
Bibliographie