Ce rapport technique fournit un guide sur l'utilisation des procédures d'évaluation de la conformité des récipients sous pression non soumis à la flamme, telles que décrites dans l'Article 1 - 2.1.1 de la Directive Équipement sous pression (DESP). La DESP demande que la conception et la fabrication de tous les équipements sous pression qui relèvent de son champ d'application subissent une évaluation de conformité par rapport à une série de procédures d'évaluation de conformité décrites dans l'Article 10 de la DESP. Ces procédures sont détaillées dans l'Annexe III de la DESP à laquelle il faut faire référence pour assurer la conformité. Le résumé qui suit n'est donné qu'à titre de guide.