FD CR 13455 : 2001 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Termes et définitions
3 Description des phénomènes dangereux et des produits
4 Étude de la sécurité des produits
5 Récapitulatif des phénomènes dangereux et actions
  recommandées correspondantes
Annexe A (informative) Contexte
Annexe B (informative) Limites des métaux dans les
         amendements du sol et supports de culture, note
         de discussion
Annexe C (informative) Limites des métaux lourds dans les
         amendements du sol: principes directeurs pour la
         discussion
Annexe D (informative) Proposition d'élaboration de
         valeurs préventives pour le sol
Annexe E (informative) Priorités de travail pour le GT 2
Bibliographie

Le présent document consiste en une étude des conséquences d'amendements du sol et de supports de culture sur la sécurité. Cette étude apporte un cadre dans lequel des principes directeurs ont été suggérés pour protéger les utilisateurs (la population humaine exposée, en général), l'environnement (flore, faune et écosystèmes au sens large, y compris le sol et l'eau) et les plantes qui poussent dans l'amendement du sol ou les supports de culture. Le présent Rapport consiste en une étude des conséquences d'amendements du sol et de supports de culture sur la sécurité. Cette étude apporte un cadre dans lequel des principes directeurs ont été suggérées pour protéger les utilisateurs (la population humaine exposée, en général), l'environnement (flore, faune et écosystèmes au sens large, y compris le sol et l'eau) et les plantes qui poussent dans l'amendement du sol ou le support de culture. Chaque phénomène dangereux est traité séparément, comprenant: une description du phénomène dangereux; les réglementations existantes qui s'y rapportent; une discussion de l'applicabilité du phénomène dangereux aux amendements du sol et supports de culture; et- des principes directeurs de sécurité recommandés et formulés par le GT 2 du CEN/TC 223. Ceci est résumé par une liste des phénomènes dangereux et des actions recommandées correspondantes. Les annexes comprennent des références et le contexte. Les recherches du GT 2 ne comprennent pas les aspects de qualité qui: sont appelés communément <>, c'est-à-dire des aspects de qualité, composition ou formulation commerciale rendant le produit adapté pour répondre à une application spécifique du marché; se rapportent à la protection des consommateurs contre la fraude commerciale, y compris la conformité des produits à une composition donnée et les tolérances des écarts par rapport à cette conformité.