FD ISO/IEC GUIDE 53 : 2006 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Étapes du système particulier
  4.1 Décision relative au système particulier
  4.2 Fonctions dans la mise en oeuvre d'un système
      particulier de certification de produits
5 Sélection
6 Détermination
7 Revue et attestation
8 Surveillance
9 Marque de conformité
Annexe A (informative) Exemple d'un formulaire de
         données pour un système particulier de
         certification de produits qui utilise très
         peu d'exigences en matière de système de
         management de la qualité
Annexe B (informative) Exemple d'un formulaire de données
         pour un système particulier de certification de
         produits qui utilise de nombreuses exigences en
         matière de système de management de la qualité
Bibliographie

Le présent Guide décrit une approche générale permettant aux organismes de certification de développer et d'appliquer des systèmes particuliers de certification de produits en utilisant des exigences du système de management de la qualité d'un organisme. Les dispositions fournies dans le présent Guide ne constituent pas des exigences pour l'accréditation d'un organisme de certification de produits et ne remplacent pas celles spécifiées dans le Guide ISO/CEI 65. Les systèmes particuliers contenus dans le présent Guide sont uniquement destinés à la certification de produits et impliquent, dans tous les cas, les principes suivants: a) l'évaluation du système de management de la qualité d'un organisme et son aptitude à fournir de manière régulière des produits conformes aux exigences spécifiées; b) la réalisation d'essais, l'inspection ou la vérification comparable de la conformité du produit aux critères du système particulier et aux exigences spécifiées; c) l'application d'un système particulier de surveillance approprié pour assurer la conformité continue à des exigences spécifiées de produits fournis par l'organisme; d) la maîtrise de la marque de conformité et/ou du logo de l'organisme de certification. Dans le cadre des systèmes particuliers de certification de produits, les organismes de certification peuvent vérifier la conformité aux exigences spécifiées de différentes manières, y compris en évaluant le système de management de la qualité d'un demandeur. Quelle que soit la forme de système particulier développée, l'organisme de certification se réserve le droit de certifier ou non. Un organisme de certification peut, à son gré, spécifier les critères pour les systèmes particuliers, en complément de ceux décrits dans le présent Guide.