FD ISO/TR 15489-2 : 2002 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Politiques et responsabilités
  2.1 Introduction
  2.2 Déclaration d'une politique de "Records management"
  2.3 Responsabilités
      2.3.1 Objectifs en matière de responsabilité et d'autorité
      2.3.2 Autorité et responsabilité au sein de l'organisme
3 Stratégie, conception et mise en oeuvre
  3.1 Introduction
  3.2 Conception et mise en oeuvre d'un système d'archivage
      3.2.1 Généralités
      3.2.2 Étape A : Enquête préliminaire
      3.2.3 Étape B : Analyse des activités
      3.2.4 Étape C : Identification des exigences archivistiques
      3.2.5 Étape D : Évaluation des systèmes existants
      3.2.6 Étape E : Identification de la stratégie pour la
                      satisfaction des exigences archivistiques
      3.2.7 Étape F : Conception d'un système d'archivage
      3.2.8 Étape G : Mise en oeuvre d'un système d'archivage
      3.2.9 Étape H : Controle a posteriori
4 Méthodes d'archivage et controles
  4.1 Introduction
  4.2 Instruments de travail
      4.2.1 Principaux instruments de travail
      4.2.2 Plan de classement des activités
      4.2.3 Vocabulaire
      4.2.4 Référentiel de conservation
      4.2.5 Sécurité, droits d'accès, classification
  4.3 Processus de "Records management"
      4.3.1 Introduction
      4.3.2 Intégration des documents
      4.3.3 Enregistrement
      4.3.4 Classement
      4.3.5 Classification pour l'accès et la sécurité
      4.3.6 Identification du sort final
      4.3.7 Stockage
      4.3.8 Utilisation et traçabilité
      4.3.9 Application du sort final
5 Controle et audit
  5.1 Généralités
  5.2 Audit de conformité
  5.3 Force probante du système
  5.4 Mesure de la performance
6 Formation
  6.1 Introduction
  6.2 Exigences d'un programme de formation
  6.3 Personnel à former
  6.4 Formation pour les professionnels du "Records management"
      6.4.1 Généralités
      6.4.2 Méthodes de formation
  6.5 Évaluation et révision de la formation
Annexe A Tableaux de concordance entre l'ISO 15489-1 et
         l'ISO/TR 15489-2 (guide pratique d'accompagnement)
Annexe B Comparaison entre le guide pratique ISO/TR 15489-2
         et l'ISO 15489-1
Bibliographie

Le présent document fournit une méthodologie de mise en oeuvre de la norme sur les principes directeurs du "records management" NF ISO 15489-1, pour tout responsable de la gestion des documents d'archives courantes, i.e. documents produits et reçus par tout organisme public ou privé dans l'exercice de ses activités. Outre huit étapes pour la conception et la mise en oeuvre d'un système d'archivage sont proposés instruments de travail et processus pour organiser et gérer information et document d'archives. La présente partie de l'ISO 15489 est un guide de mise en oeuvre pour l'ISO 15489-1 à destination des professionnels du "Records management" et de ceux qui ont en charge la gestion des documents d'archives dans leurs organismes. Il fournit une méthodologie qui facilitera la mise en oeuvre de l'ISO 15489-1 dans tous les organismes qui ont besoin d'organiser et de gérer leurs documents d'archives. Il donne une vision générale des processus et des facteurs à prendre en considération dans les organismes qui souhaitent se conformer à l'ISO 15489-1.