FD P82 022 : 2005 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Exigences
  4.1 Obligation d'entretien
      4.1.1 Généralités
      4.1.2 Dispositions réglementaires
  4.2 Contrat d'entretien
      4.2.1 Clauses du contrat d'entretien
      4.2.2 Contenu des clauses
      4.2.3 Responsabilités du prestataire du contrat
            d'entretien
      4.2.4 Changement de prestataire
      4.2.5 Échange de documents à la signature du contrat
      4.2.6 Prestations non comprises dans le contrat à
            clauses minimales
  4.3 Guide des contrats d'entretien
      4.3.1 Contrat d'entretien "à clauses minimales"
      4.3.2 Contrat d'entretien "étendu"
  4.4 Opérations d'entretien de l'installation, communes
      aux contrats "à clauses minimales" et "étendu"
      4.4.1 Généralités
      4.4.2 Périodicité
      4.4.3 Suivi des opérations d'entretien - Carnet
            d'entretien
      4.4.4 Rapport annuel d'activité
      4.4.5 Détail des opérations minimales incluses dans
            le contrat d'entretien (ascenseurs électriques
            et hydrauliques)
  4.5 Pièces de rechange communes aux contrats "à clauses
      minimales" et "étendu"
      4.5.1 Généralités
  4.6 Contrat d'entretien "étendu"
      4.6.1 Liste des pièces importantes incluses au contrat
            "étendu"
      4.6.2 Critère de vétusté
      4.6.3 Liste des pièces de rechange exclues du contrat
            d'entretien "étendu"
  4.7 Disponibilité des pièces de rechange
      4.7.1 Disponibilité des pièces incluses dans le contrat
      4.7.2 Disponibilité des pièces non incluses dans le
            contrat d'entretien
  4.8 Clauses optionnelles
Annexe A (informative) Tableau comparatif des prestations
                       contrat "à clauses minimales" telles
                       que prévues par la réglementation et
                       proposition de contrat "étendu"

Le présent fascicule de documentation concerne les ascenseurs et ascenseurs de charge destinés à desservir de manière permanente, les niveaux de bâtiments et de constructions à l'aide d'une cabine qui se déplace le long de guides rigides dont l'inclinaison sur l'horizontale est supérieure à 15 degrés, qui est destinée au transport soit de personnes, soit de personnes et d'objets, soit uniquement d'objets dès lors qu'elle est accessible sans difficulté à une personne et qu'elle est équipée d'éléments de commande située à l'intérieur ou à portée de la personne qui s y trouve. Sont également regardés comme des ascenseurs, les appareils qui se déplacent selon une course parfaitement fixée dans l'espace, même s'ils ne se déplacent pas le long de guides rigides, notamment les ascenseurs guidés par des ciseaux. Ne sont pas concernés par les dispositions du présent document, les installations à câbles, y compris les funiculaires pour le transport public ou non des personnes, les ascenseurs spécialement conçus et construits à des fins militaires ou de maintien de l'ordre, les ascenseurs équipant les puits de mine, les élévateurs de machinerie de théâtre, les ascenseurs installés dans des moyens de transport, les ascenseurs liés à une machine et exclusivement destinés à l'accès au poste de travail de celle-ci et les ascenseurs de chantier.