FD X30 023 : 2006 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Auto-évaluation de l'organisme en regard des enjeux
  du développement durable
  4.1 Définition et positionnement des enjeux développement
       durable préalable au diagnostic
  4.2 Définition des niveaux de performances et des grilles
  4.3 Grilles enjeux/performance/importance
  4.4 Identification des parties intéressées et leurs
       relations avec l'organisme
  4.5 Hiérarchisation des enjeux
5 Recommandations pour la mise en oeuvre
  5.1 Recommandations générales
  5.2 Recommandations de mise en oeuvre
Annexe A (informative) Guide pour la réalisation d'un
                       diagnostic
  A.1 Engagement de la direction
  A.2 Stratégie, politique et objectifs
  A.3 Système de management
  A.4 Organisation et responsabilité
  A.5 Participation, implication et motivation du personnel
  A.6 Communication interne
  A.7 Communication externe
  A.8 Veille réglementaire
  A.9 Prise en compte d'autres facteurs
  A.10 Identification des parties intéressées et lien entre
       les attentes des parties intéressées et la politique
       de l'entreprise
  A.11 Produits/éco-socio-conception
  A.12 Politique d'achat
  A.13 Gestion et prévention des risques
  A.14 Logistique, transport et stockage
  A.15 Transport des salariés, accessibilité du site
  A.16 Relations commerciales et risques économiques
  A.17 Production et politique de tarification
  A.18 Coûts - investissements
  A.19 Rentabilité et partage valeur ajoutée
  A.20 Controle et pérennité
  A.21 Relation de l'Homme au travail
  A.22 Compétences, emploi, formation
  A.23 Hygiène - Sécurité - Santé
  A.24 Relations sociales dans l'entreprise
  A.25 Équité
  A.26 Intégration territoriale de l'entreprise et gestion
       des externalités
  A.27 L'eau: Gestion des consommations
  A.28 L'eau: pollution
  A.29 L'énergie: Consommation
  A.30 L'air: Pollution et gaz à effet de serre (GES)
  A.31 Les déchets
  A.32 Les sols: gestion et pollution
  A.33 La biodiversité
  A.34 Bruit et odeurs: pollutions internes et externes
Annexe B (informative) Liste non exhaustive de parties
                       intéressées

Les recommandations du présent document peuvent être utilisées par tout type d'organisme, privé ou public, quelles que soient son activité, sa taille. Les grilles d'évaluation proposées se veulent en cohérence avec les pratiques managériales et opérationnelles en vigueur au sein de l'organisme. Cette méthode peut être utilisée en interne mais également en externe, dans le cas d'évaluation par un tiers (consultant externe, autres parties intéressées), bien qu'elle n'entre pas dans le cadre de certification par tierce partie.