FD X30 205 : 2007 FD

Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Niveau
  4.1 Niveau 1 - Étape 1 - Lancement de la démarche
      par la direction
  4.2 Niveau 1 - Étape 2 - Analyse réglementaire
      préliminaire
  4.3 Niveau 1 - Étape 3 - Analyse environnementale préliminaire
  4.4 Niveau 1 - Étape 4 - Plan d'actions prioritaires
  4.5 Niveau 1 - Étape 5 - Mise en oeuvre et suivi du
      plan d'actions prioritaires
  4.6 Niveau 1 - Étape 6 - Formalisation de l'engagement
      et revue de direction
5 Niveau
  5.1 Niveau 2 - Étape 1 - Politique environnementale
  5.2 Niveau 2 - Étape 2 - Exigences légales et autres
      exigences
  5.3 Niveau 2 - Étape 3 - Aspects environnementaux significatifs
  5.4 Niveau 2 - Étape 4 - Objectifs, cibles et programme(s)
      environnementaux
  5.5 Niveau 2 - Étape 5 - Maîtrise opérationnelle
  5.6 Niveau 2 - Étape 6 - Compétence, formation et
      sensibilisation
  5.7 Niveau 2 - Étape 7 - Préparation et réponse aux
      situations d'urgence
  5.8 Niveau 2 - Étape 8 - Revue de direction
6 Niveau
  6.1 Niveau 3 - Étape 1 - Ressources, roles, responsabilité
      et autorité
  6.2 Niveau 3 - Étape 2 - Maîtrise opérationnelle
  6.3 Niveau 3 - Étape 3 - Communication
  6.4 Niveau 3 - Étape 4 - Surveillance et mesurage
  6.5 Niveau 3 - Étape 5 - Évaluation de la conformité
  6.6 Niveau 3 - Étape 6 - Non-conformité, action corrective
      et action préventive
  6.7 Niveau 3 - Étape 7 - Documentation et enregistrements
  6.8 Niveau 3 - Étape 8 - Audit interne
  6.9 Niveau 3 - Étape 9 - Revue de direction
Annexe A (informative) EMAS
Annexe B (informative) Liens entre la NF EN ISO 14001:2004
         et le fascicule de documentation SME par étapes
Annexe C (informative) Matrice objectifs des
         étapes/niveaux par rapport aux articles
         de la NF EN ISO 14001:2004
Annexe D (informative) L'amélioration continue
Bibliographie

Le présent fascicule de documentation décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche. Il s'adresse plus particulièrement aux petites entreprises, y compris aux entreprises de moins de 10 personnes. Ce fascicule de documentation n'est pas destiné à se substituer à la norme NF EN ISO 14001:2004 ni au règlement EMAS. Ce fascicule de documentation s'applique à tout type d'organisme, quelles que soient sa nature, son activité, sa localisation.