Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Liste des phénomènes dangereux significatifs
4.1 Généralités
4.2 Phénomènes dangereux mécaniques
4.3 Phénomènes dangereux électriques
4.4 Phénomènes dangereux thermiques
4.5 Phénomènes dangereux engendrés par le bruit
4.6 Phénomènes dangereux engendrés par les substances
dangereuses
4.7 Phénomènes dangereux d'incendie et d'explosion
4.8 Phénomènes dangereux dus à la défaillance de
l'alimentation en énergie
4.9 Phénomènes dangereux relatifs à la défaillance des
systèmes de commande
5 Prescriptions et/ou mesures de sécurité
5.1 Généralités
5.2 Prescriptions de sécurité mécanique
5.3 Prescriptions de sécurité électrique
5.4 Prescriptions et mesures de sécurité contre les
phénomènes dangereux thermiques
5.5 Prescriptions et mesures de sécurité contre le bruit
5.6 Prescriptions de sécurité contre les substances
dangereuses
5.7 Prescriptions et mesures de sécurité contre
l'incendie et l'explosion
5.8 Prescriptions et mesures de sécurité contre la
défaillance de l'alimentation en énergie
5.9 Prescriptions et mesures de sécurité contre la
défaillance des systèmes de commande
6 Vérification des prescriptions et/ou mesures de sécurité
6.1 Généralités
6.2 Équipements mécaniques
6.3 Équipements électriques
6.4 Équipements thermiques
6.5 Bruit
6.6 Substances dangereuses
6.7 Vérification des prescriptions et mesures de sécurité
contre l'incendie et l'explosion
6.8 Défaillance de l'alimentation en énergie
6.9 Systèmes de commande
7 Informations pour l'utilisation
7.1 Généralités
7.2 Notice d'instructions
7.3 Marquage
Annexe A (normative) Schémas associés aux zones de danger
d'une atmosphère explosible
Figure A.1 - Installation d'application au trempé utilisant
une peinture à base de solvant - Avec enceinte
Figure A.2 - Installation d'application au trempé utilisant
une peinture à base de solvant avec ou sans
enceinte
Annexe B (normative) Détermination de la concentration en
solvants inflammables en termes de LIE
B.1 Installations d'application au trempé utilisant une
peinture à base de solvant
B.2 Installation d'application de peinture en phase aqueuse
au trempé et par électrophorèse
Annexe C (informative) Schémas relatifs à la classification
des installations d'application au
trempé et par électrophorèse
Figure C.1 - Installation d'application au trempé sans
enceinte spécifique - Avec ou sans opérateur
Figure C.2 - Installation d'application au trempé avec
enceinte spécifique - Avec ou sans opérateur
Figure C.3 - Installation d'application par électrophorèse
sans enceinte spécifique - Avec ou sans opérateur
Figure C.4 - Installation d'application par électrophorèse
placée dans un tunnel de traitement - Sans
opérateur
Annexe D (informative) Classification de la réaction au feu
des matériaux- Normes nationales
Annexe E (informative) Références nationales aux valeurs
limites d'exposition
Annexe ZA (informative) Relation entre la présente norme
européenne et les exigences
essentielles de la Directive UE
98/37/CE
Annexe ZB (informative) Relation entre la présente Norme
européenne et les exigences
essentielles de la Directive UE
94/9/CE
Bibliographie