NF EN 13291-2 : 2004

Avant-propos
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes, définitions et abréviations
   3.1 Termes et définitions
   3.2 Abréviations
4 Gestion du programme d'assurance de la qualité
   4.1 Programme d'assurance de la qualité
   4.2 Organisation
   4.3 Plan d'assurance de la qualité
   4.4 Compte rendu d'état AQ
   4.5 Formation et certification du personnel
   4.6 Audits du programme d'assurance de la qualité
   4.7 Role de l'Assurance qualité dans la gestion de la
        configuration
   4.8 Maîtrise des éléments critiques
5 Exigences générales d'assurance de la qualité
   5.1 Maîtrise de la documentation et des données
   5.2 Enregistrements relatifs à la qualité
   5.3 Controle des tampons
   5.4 Traçabilité
   5.5 Métrologie et étalonnage
   5.6 Système de controle des non-conformités
   5.7 Système d'alerte
   5.8 Manutention, stockage et conditionnement
   5.9 Maîtrise et analyse statistiques de la qualité
6 Exigences AQ en matière de conception et de vérification
   6.1 Généralités
   6.2 Planification
   6.3 Interfaces organisationnelles et techniques
   6.4 Règles de conception
   6.5 Normes et procédures
   6.6 Vérification
   6.7 Modifications de la définition
7 Exigences AQ en matière d'approvisionnement
   7.1 Généralités
   7.2 Sélection des sources d'approvisionnement
   7.3 Documents d'approvisionnement
   7.4 Surveillance des sources d'approvisionnement
   7.5 Controle à la réception
8 Exigences AQ en matière de fabrication, d'assemblage et
   d'intégration
   8.1 Généralités
   8.2 Planification des activités de fabrication,
        d'assemblage et d'intégration et des documents
        associés
   8.3 Revue d'Aptitude à la Fabrication
   8.4 Maîtrise des procédés
   8.5 Normes d'exécution
   8.6 Controle des matériaux et des composants
   8.7 Controle de l'équipement
   8.8 Controle de la propreté et de la contamination
   8.9 Controles
   8.10 Exigences spécifiques relatives à l'assemblage et à
        l'intégration
   8.11 Enregistrements relatifs à la fabrication,
        l'assemblage et l'intégration
9 Essais
   9.1 Installations d'essai
   9.2 Équipements d'essai
   9.3 Documentation d'essai
   9.4 Controle de l'exécution des essais
   9.5 Revues d'essai
10 Exigences AQ en matière d'acceptation et de livraison
   10.1 Généralités
   10.2 Registre de Controle Individuel
   10.3 Commission de Revue avant Livraison
   10.4 Préparation de la livraison
   10.5 Livraison
11 Opérations
   11.1 Généralités
   11.2 Concepts de qualité fondamentaux pour les opérations
   11.3 Validation et qualification des segments sol
   11.4 Exigences AQ
Annexe A (informative) Équipement de support au sol
Annexe B (normative) Livret suiveur - Définition des
                       exigences documentaires (DRD)
Annexe C (informative) Registre de Controle Individuel -
                       Définition des exigences documentaires
                       (DRD)
Annexe D (normative) Certificat de conformité - Définition
                       des exigences documentaires (DRD)
Bibliographie

Defines the quality assurance (QA) requirements for the establishment and implementation of QA programmes for projects covering mission definition, design, development, production and operations of space systems, including disposal.