NF EN 13428 : 2004
Current
The latest, up-to-date edition.
PACKAGING - REQUIREMENTS SPECIFIC TO MANUFACTURING AND COMPOSITION - PREVENTION BY SOURCE REDUCTION
12-01-2013
Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Exigences
4.1 Application
4.2 Évaluation de l'emballage
4.2.1 Généralités
4.2.2 Détermination du point critique
4.2.3 Détermination de la présence de substances ou de
préparations dangereuses
4.2.4 Détermination des quatre métaux lourds mentionnés
4.3 Démonstration de conformité
4.3.1 Démonstration de la réduction à la source
4.3.2 Démonstration de la minimisation des substances ou
des préparations dangereuses
4.3.3 Démonstration de conformité à la valeur limite
relative à la présence des métaux lourds concernés
5 Liste des critères de performance
Annexe A (informative) Lignes directrices relatives à
l'utilisation de la présente norme pour
l'évaluation du poids et/ou volume minimal
adapté d'un emballage
A.1 Introduction
A.2 Méthodologie de l'évaluation
A.3 Critères de performance
A.3.1 Généralités
A.3.2 Protection du produit
A.3.3 Procédé de fabrication de l'emballage
A.3.4 Processus de conditionnement/remplissage
A.3.5 Logistique (y compris le transport,
l'entreposage et la manutention)
A.3.6 Présentation et commercialisation du produit
A.3.7 Acceptation par l'utilisateur/consommateur
A.3.8 Informations
A.3.9 Sécurité
A.3.10 Législation
A.3.11 Autres aspects
A.4 Exemple de présentation d'une liste de controle
Annexe B (informative) Exemples de processus d'évaluation de
conformité du poids/volume en utilisant
la liste de controle
B.1 Généralités
B.2 Exemple basé sur l'étude d'un emballage réalisée par UKCEED
B.2.1 Généralités
B.2.2 Protection du produit
B.2.3 Procédé de fabrication de l'emballage
B.2.4 Processus de conditionnement et de remplissage
B.2.5 Logistique
B.2.6 Présentation et commercialisation du produit
B.2.7 Acceptation par l'utilisateur/le consommateur
B.2.8 Informations
B.2.9 Sécurité
B.2.10 Législation
B.2.11 Autres aspects
B.3 Exemple basé sur une étude d'emballage réalisée par
Fachvereinigung Behâlterglasindustrie e.V
B.3.1 Généralités
B.3.2 Protection du produit
B.3.3 Procédé de fabrication de l'emballage
B.3.4 Processus de conditionnement et de remplissage
B.3.5 Logistique
B.3.6 Présentation et commercialisation du produit
B.3.7 Acceptation par l'utilisateur/le consommateur
B.3.8 Informations
B.3.9 Sécurité
B.3.10 Législation
B.3.11 Autres aspects
Annexe C (normative) Minimisation des substances ou des
préparations dangereuses et démonstration
de conformité
C.1 Objectif
C.2 Détermination des substances ou des préparations à
minimiser
C.3 Conformité à l'exigence de minimisation
Annexe D (informative) Arbre de décision - Minimisation des
substances ou des préparations
dangereuses et démonstration de conformité
Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme
européenne et les exigences essentielles
de la Directive UE 94/62/CE
Bibliographie
Specifies a procedure for assessment of packaging to ensure that the weight and/or volume of its material content is at the minimum commensurate with the maintenance of: - functionality throughout the supply and user chain; - safety and hygiene for both product and user/consumer; - acceptability of the packed product to the user/consumer.
DevelopmentNote |
Indice de classement: H60-100. PR NF EN 13428 December 2003. (12/2003)
|
DocumentType |
Standard
|
PublisherName |
Association Francaise de Normalisation
|
Status |
Current
|
Standards | Relationship |
DIN EN 13428:2004-10 | Identical |
I.S. EN 13428:2004 | Identical |
EN 13428:2004 | Identical |
BS EN 13428:2004 | Identical |
UNE-EN 13428:2005 | Identical |
UNI EN 13428 : 2005 | Identical |
NF CR 13695-2 : 2002 FD | EMBALLAGE - EXIGENCES POUR LA MESURE ET LA VERIFICATION DES QUATRE METAUX LOURDS ET AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES PRESENTS DANS L'EMBALLAGE ET LEUR CESSION DANS L'ENVIRONNEMENT - PARTIE 2: EXIGENCES POUR LA MESURE ET LA VERIFICATION DES SUBSTANCES DANGEREUSES PRESENTES DANS L'EMBALLAGE ET LEUR CESSION DANS L'ENVIRONNEMENT |
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