Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Exigences
4.1 Application
4.2 Évaluation de l'emballage
4.2.1 Généralités
4.2.2 Détermination du point critique
4.2.3 Détermination de la présence de substances ou de
préparations dangereuses
4.2.4 Détermination des quatre métaux lourds mentionnés
4.3 Démonstration de conformité
4.3.1 Démonstration de la réduction à la source
4.3.2 Démonstration de la minimisation des substances ou
des préparations dangereuses
4.3.3 Démonstration de conformité à la valeur limite
relative à la présence des métaux lourds concernés
5 Liste des critères de performance
Annexe A (informative) Lignes directrices relatives à
l'utilisation de la présente norme pour
l'évaluation du poids et/ou volume minimal
adapté d'un emballage
A.1 Introduction
A.2 Méthodologie de l'évaluation
A.3 Critères de performance
A.3.1 Généralités
A.3.2 Protection du produit
A.3.3 Procédé de fabrication de l'emballage
A.3.4 Processus de conditionnement/remplissage
A.3.5 Logistique (y compris le transport,
l'entreposage et la manutention)
A.3.6 Présentation et commercialisation du produit
A.3.7 Acceptation par l'utilisateur/consommateur
A.3.8 Informations
A.3.9 Sécurité
A.3.10 Législation
A.3.11 Autres aspects
A.4 Exemple de présentation d'une liste de controle
Annexe B (informative) Exemples de processus d'évaluation de
conformité du poids/volume en utilisant
la liste de controle
B.1 Généralités
B.2 Exemple basé sur l'étude d'un emballage réalisée par UKCEED
B.2.1 Généralités
B.2.2 Protection du produit
B.2.3 Procédé de fabrication de l'emballage
B.2.4 Processus de conditionnement et de remplissage
B.2.5 Logistique
B.2.6 Présentation et commercialisation du produit
B.2.7 Acceptation par l'utilisateur/le consommateur
B.2.8 Informations
B.2.9 Sécurité
B.2.10 Législation
B.2.11 Autres aspects
B.3 Exemple basé sur une étude d'emballage réalisée par
Fachvereinigung Behâlterglasindustrie e.V
B.3.1 Généralités
B.3.2 Protection du produit
B.3.3 Procédé de fabrication de l'emballage
B.3.4 Processus de conditionnement et de remplissage
B.3.5 Logistique
B.3.6 Présentation et commercialisation du produit
B.3.7 Acceptation par l'utilisateur/le consommateur
B.3.8 Informations
B.3.9 Sécurité
B.3.10 Législation
B.3.11 Autres aspects
Annexe C (normative) Minimisation des substances ou des
préparations dangereuses et démonstration
de conformité
C.1 Objectif
C.2 Détermination des substances ou des préparations à
minimiser
C.3 Conformité à l'exigence de minimisation
Annexe D (informative) Arbre de décision - Minimisation des
substances ou des préparations
dangereuses et démonstration de conformité
Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme
européenne et les exigences essentielles
de la Directive UE 94/62/CE
Bibliographie