Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Méthodologie
4.1 Évaluation - Conditions de validation
4.2 Confirmation d'évaluation
4.3 Conditions générales
5 Exigences
5.1 Conditions initiales
5.2 Procédure de vérification
5.3 Application
6 Spécification des systèmes de réutilisation
6.1 Types de système
6.2 Critères pour un système en circuit fermé
6.3 Critères pour un système en circuit ouvert
6.4 Critères pour un système combiné
Annexe A (informative) Systèmes de réutilisation dans le
concept global de recyclage matière
A.1 Introduction
A.2 Identification des flux dans la Figure A.1
Annexe B (normative) Système de reconditionnement - Éléments
essentiels
Annexe C (normative) Évaluation de la conformité du présent
document
Annexe ZA (Informative) Relation entre la présente Norme
européenne et les exigences
essentielles de la Directive UE
(94/64/CE)
Bibliographie