Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Spécification de la valeur calorifique inférieure
minimale (pouvoir calorifique inférieur minimal)
5 Exigences
6 Procédures
Annexe A (normative) Détermination du gain calorifique
et spécification de la valeur
calorifique inférieure minimale
théorique (pouvoir calorifique
inférieur minimal)
Annexe B (informative) Calcul d'une valeur calorifique
inférieure minimale (pouvoir
calorifique inférieur minimal) pour
les emballages affin de permettre
l'optimisation de la valorisation
énergétique dans un système industriel
réel
Annexe C (informative) Substances et matériaux susceptibles
d'avoir une influence négative sur le
processus de valorisation énergétique
et les matériaux, combinaisons de
matériaux ou types d'emballage
susceptibles de créer des problèmes lors
de la valorisation énergétique
Annexe D (informative) Exemple de déclaration de conformité
avec cette norme
Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme
européenne et les exigences essentielles
de la Directive UE 94/62/CE
Bibliographie