NF EN 14804 : 2005

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Termes et définitions
3 Informations fournies
  3.1 Généralités
  3.2 Informations à fournir avant l'inscription
      3.2.1 Informations générales avant inscription
      3.2.2 Cas des mineurs
      3.2.3 Documentation et informations légales
      3.2.4 Déclaration des souhaits particuliers
      3.2.5 Hébergement
      3.2.6 Précisions relatives aux cours
  3.3 Informations à fournir avant le départ
  3.4 Informations à fournir à l'arrivée
4 Prestations de services
  4.1 Direction et gestion
  4.2 Enseignement
      4.2.1 Programme d'études
      4.2.2 Enseignement
      4.2.3 Locaux d'enseignement
      4.2.4 Personnel enseignant
  4.3 Hébergement
      4.3.1 Assistance des mineurs
      4.3.2 Exigences générales
      4.3.3 Hébergement en famille d'accueil
      4.3.4 Hébergement résidentiel
      4.3.5 Logements meublés fournis par l'OSSL
  4.4 Loisirs
  4.5 Assistance (y compris l'assistance aux mineurs)
  4.6 Responsables de groupe
      4.6.1 Exigences générales pour les responsables de groupe
      4.6.2 Exigences complémentaires pour les responsables
            de groupe encadrant des groupes de mineurs
  4.7 Satisfaction du client et/ou des participants
      4.7.1 Généralités
      4.7.2 Première évaluation
      4.7.3 Evaluation continue
      4.7.4 Questionnaire final
      4.7.5 Traitement des réclamations
  4.8 Assurance de responsabilité civile