Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Liste des phénomènes dangereux significatifs
4.1 Généralités
4.2 Phénomènes dangereux généraux
4.3 Unité de déroulement
4.4 Unité de refendage-soudage
4.5 Unité de formation des soufflets
4.6 Unité de guidage du film
4.7 Unités de perforage - et de soudage ou de
découpage - et de soudage
4.8 Unité de groupage
4.9 Unités de reprise et de transfert
4.10 Unité d'empilage
4.11 Unité de poinçonnage
4.12 Unité de pliage
4.13 Unité d'enroulement
4.14 Unité d'étiquetage ou de pose de ruban adhésif
4.15 Unités de pose de poignées et de systèmes de
fermeture
4.16 Unité d'insertion de rubans coulissants
4.17 Générateurs de charge électrostatique
4.18 Équipement de décharge électrostatique
5 Prescriptions de sécurité et/ou mesures de prévention
5.1 Généralités
5.2 Prescriptions générales
5.3 Unité de déroulement
5.4 Unité de refendage-soudage
5.5 Unité de formation des soufflets
5.6 Unité de guidage du film
5.7 Unités de perforage - et de soudage ou de
découpage - et de soudage
5.8 Unité de groupage
5.9 Unités de reprise et de transfert
5.10 Unité d'empilage
5.11 Unité de poinçonnage
5.12 Unité de pliage
5.13 Unité d'enroulement
5.14 Unité d'étiquetage ou de pose de ruban adhésif
5.15 Unités de pose de poignées et de systèmes de
fermeture
5.16 Unité d'insertion de rubans coulissants
5.17 Générateurs de charge électrostatique
5.18 Équipement de décharge électrostatique
6 Vérification des prescriptions de sécurité et/ou
mesures de prévention
7 Informations pour l'utilisation
7.1 Marquage minimal sur la machine
7.2 Notice d'instructions
Annexe A (normative) Code d'essai acoustique
A.1 Introduction
A.2 Détermination du niveau de pression acoustique
d'émission pondéré A au poste de travail
A.3 Détermination du niveau de puissance acoustique
pondéré A
A.4 Conditions de montage et de fonctionnement
A.5 Informations à enregistrer et à consigner dans le
rapport d'essai
A.6 Déclaration et vérification des valeurs d'émission
sonore
Annexe B (informative) Relation entre les phénomènes
dangereux et les prescriptions de sécurité et/ou
mesures de prévention
Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme
européenne et les exigences essentielles de la
Directive CE 98/37/CE
Annexe ZB (informative) Relation entre la présente Norme
européenne et les exigences essentielles de la
Directive CE 2006/42/CE
Bibliographie