NF EN 414 : 2000

Avant-propos
0 Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Principes généraux
  4.1 Toutes les normes de sécurité
  4.2 Normes de type B
  4.3 Normes de type C
  4.4 Nécessité d'une norme de type B
  4.5 Écart dans une norme de type C
5 Travail préparatoire à la rédaction
  5.1 Généralités
  5.2 Détermination de la nécessité et/ou de la priorité d'un
       processus de normalisation
  5.3 Définition du domaine d'application
  5.4 Identification des phénomènes dangereux, des situations
       dangereuses et des événements dangereux (voir 6.7)
  5.5 Appréciation du (des) risque(s) engendré(s) par les
       phénomènes dangereux (voir l'EN 292-1:1991, article 6 ou
       l'EN 1050)
  5.6 Définition des objectifs de sécurité et détermination des
       phénomènes dangereux, situations et événements dangereux pour
       lesquels des prescriptions de sécurité et/ou des mesures
       de prévention sont nécessaires (voir l'EN 292-1:1991,
       Tableau 2)
  5.7 Détermination des prescriptions de sécurité et/ou des
       mesures de prévention visant à éliminer le phénomène
       dangereux et/ou à limiter le risque (voir 6.8.2)
  5.8 Vérification de la conformité avec les prescriptions de
       sécurité et/ou les mesures de prévention établies en
       5.6 et 5.7 (voir 6.9)
6 Plan-type d'une norme de sécurité
  6.1 Généralités
  6.2 Article "Avant-propos"
  6.3 Article "Introduction"
  6.4 Article "Domaine d'application"
  6.5 Article "Références normatives"
  6.6 Article "Termes et définitions, symboles et termes
       abrégés"
  6.7 Article "Liste des phénomènes dangereux significatifs"
  6.8 Article "Prescriptions de sécurité et/ou mesures de
       prévention"
  6.9 Article "Vérification des prescriptions de sécurité et/ou
       mesures de prévention"
  6.10 Article "Informations pour l'utilisation"
  6.11 Annexes
Annexe A (normative) Procédure à suivre si des normes de type A
                       et de type B ne sont pas disponibles
Annexe B (informative) Plan-type général des normes CEN/CENELEC
Annexe C (informative) Plan-type d'une norme européenne de type C
Bibliographie

Lays down requirements for the drafting and presentation of European machinery safety standards, to achieve consistency. Gives requirements which are supplementary to the PNE rules when this is necessary. Applies to the drafting of type C standards. Covers normative references, definitions, type A standards, type B standards, type C standards, general principles, preparation for drafting and format of a safety standard.