Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
1.1 Généralités
1.2 Champ d'application
1.3 Adaptation
2 Références normatives
3 Termes, définitions et abréviations
3.1 Termes et définitions
3.2 Abréviations
4 Programme de sécurité système
4.1 Domaine d'application
4.2 Organisation de la sécurité
4.2.1 Généralités
4.2.2 Représentant en matière de sécurité
4.2.3 Rapports hiérarchiques
4.2.4 Intégration de la sécurité
4.2.5 Coordination avec d'autres entités
4.3 Accès et autorité du représentant en matière de sécurité
4.3.1 Accès
4.3.2 Autorité déléguée de rejet - suspension de
travaux
4.3.3 Autorité déléguée d'interruption d'activités
4.3.4 Conformité
4.3.5 Approbation des rapports
4.3.6 Revue
4.3.7 Représentation dans les commissions
4.4 Gestion du risque lié à la sécurité
4.4.1 Risques
4.4.2 Évaluation du danger
4.4.3 Mesures préférentielles
4.5 Phases du projet et cycle des revues de sécurité
4.5.1 Réunion d'avancement
4.5.2 Revues de projet
4.5.3 Revue du programme de sécurité
4.5.4 Registre des données de sécurité
4.6 Plan de programme de sécurité
4.6.1 Mise en oeuvre
4.6.2 Activités de sécurité
4.6.3 Définition
4.6.4 Description
4.6.5 Activités de sécurité et d'ingénierie de projet
4.6.6 Locaux des fournisseurs et des sous-contractants
4.6.7 Conformité
4.7 Certification de sécurité
4.8 Formation en matière de sécurité
4.8.1 Formation générale
4.8.2 Participation
4.8.3 Formation technique détaillée
4.8.4 Formation propre au produit
4.8.5 Registres
4.8.6 Identification
4.9 Compte-rendu d'accident/incident et enquête
4.10 Documentation de sécurité
4.10.1 Généralités
4.10.2 Accès client
4.10.3 Revue fournisseur
4.10.4 Documentation
4.10.5 Registre des données de sécurité
4.10.6 Écarts en matière de sécurité et dérogations
4.10.7 Journal de suivi des vérifications
4.10.8 Fichier du retour d'expérience
5 Ingénierie de sécurité
5.1 Politique d'ingénierie de sécurité
5.1.1 Généralités
5.1.2 Éléments
5.1.3 Retour d'expérience
5.2 Principes de conception de la sécurité
5.2.1 Prise en compte de la vie humaine
5.2.2 Sélection pour la conception
5.2.3 Ordre de priorité en matière de sécurité système
5.2.4 Compatibilité environnementale
5.2.5 Sécurisé sans service
5.2.6 Conception à sécurité positive
5.2.7 Détection des dangers - signalisation et mise en
sécurité
5.2.8 Accès
5.3 Réduction et maîtrise des risques lié à la sécurité
5.3.1 Gravité
5.3.2 Exigences de tolérance aux défaillances
5.3.3 Conception à risque minimal
5.3.4 Objectifs probabilistes de sécurité
5.4 Identification et controle des fonctions critiques de
sécurité
5.4.1 Identification
5.4.2 Exécution par inadvertance
5.4.3 Dispositions
5.4.4 Arrêt sécurisé et exigences de tolérance aux
défaillances
5.4.5 Composants électroniques, électriques et
électromécaniques
6 Exigences et techniques d'analyse de sécurité
6.1 Généralités
6.2 Évaluation et allocation des exigences
6.2.1 Exigences de sécurité
6.2.2 Exigences de sécurité supplémentaires
6.2.3 Définition des exigences de sécurité - fonctions
6.2.4 Définition des exigences de sécurité -
sous-systèmes
6.2.5 Justification
6.2.6 Spécification fonctionnelle des sous-systèmes
6.3 Analyses de sécurité
6.3.1 Généralités
6.3.2 Analyse de mission
6.3.3 Faisabilité
6.3.4 Définition préliminaire
6.3.5 Définition détaillée, production et qualification
6.3.6 Utilisation
6.3.7 Retrait de service
6.4 Analyses de sécurité spécifiques
6.4.1 Généralités
6.4.2 Analyse des dangers
6.4.3 Évaluation des risques liés à la sécurité
6.4.4 Analyse de sécurité des systèmes
matériels-logiciels
6.5 Évaluation et analyse de soutien
6.5.1 Généralités
6.5.2 Analyse du délai d'avertissement
6.5.3 Analyses de mise en garde et d'avertissement
6.5.4 Analyses des défaillances de cause commune et
des défaillances en mode commun
6.5.5 Analyse par arbre de défaillances
6.5.6 Analyse de la sûreté de fonctionnement humaine
6.5.7 Analyse des modes de défaillances, de leurs
effets et de leur criticité
6.5.8 Analyse des causes insidieuses
6.5.9 Analyse de zone
6.5.10 Analyse du suivi énergétique
7 Vérification de la sécurité
7.1 Généralités
7.2 Repérage des dangers
7.2.1 Système de compte-rendu des dangers
7.2.2 État
7.2.3 Réunion sur l'état d'avancement de la sécurité
7.2.4 Revue et traitement
7.2.5 Documentation
7.2.6 Points d'inspections obligatoires
7.3 Méthodes de vérification de la sécurité
7.3.1 Ingénierie et planification des vérifications
7.3.2 Méthodes et comptes rendus
7.3.3 Exigences de vérification
7.3.4 Analyses
7.3.5 Inspections
7.3.6 Essais
7.3.7 Vérification et approbation
7.4 Qualification des fonctions critiques de sécurité
7.4.1 Validation
7.4.2 Qualification
7.4.3 Essais de défaillance
7.4.4 Vérification des caractéristiques de conception
et d'opérations
7.4.5 Essais de vérification de la sécurité
7.5 Cloture d'un danger
7.5.1 Vérification de l'assurance sécurité
7.5.2 Autorité d'approbation en matière de sécurité
7.6 Réduction du risque résiduel
8 Sécurité opérationnelle
8.1 Exigences de base
8.2 Opérations en vol et controle de mission
8.2.1 Opérations liées au lanceur
8.2.2 Contamination
8.2.3 Règles de vol
8.2.4 Maîtrise des commandes dangereuses
8.2.5 Maîtrise des modifications des opérations de
mission
8.2.6 Surveillance de la sécurité et controle des
anomalies
8.3 Opérations au sol
8.3.1 Applicabilité
8.3.2 Mise en place
8.3.3 Revue et inspection
8.3.4 Opérations dangereuses
8.3.5 Exigences relatives à la base de lancement et au
site d'atterrissage
8.3.6 Exigences en matière d'ESS
Bibliographie