NF EN ISO/IEC 19796-1 : 2009

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Termes et définitions
3 Modèle de processus
  3.1 Modèle descriptif
  3.2 Cadre de référence pour la description des approches
      qualité (RFDQ): modèle de processus
      3.2.1 Description du modèle de processus
4 Conformité
Annexe A (informative) - Explication de l'utilisation du
         modèle
Annexe B (informative) - Modèle de processus DIN
         (DIN PAS 1032-1)
Annexe C (informative) - Référentiel français de bonne
         pratique d'apprentissage à distance (AFNOR Z 76-001)
Annexe D (informative) - Critères de qualité de référence
         (RQC) DIN PAS 1032-1
Annexe E (informative) - Modèle harmonisé pour le
         management de la qualité dans le domaine
         de l'apprentissage, de l'éducation et de
         la formation: rapprochement entre CELTSC
         et RFDQ
Annexe F (informative) - Objectifs qualité spécifiques
Annexe G (informative) - Références

La présente partie de l'ISO/CEI 19796 offre un cadre commun permettant de décrire, de préciser et de comprendre les propriétés critiques, les caractéristiques et la métrologie de la qualité. Le cadre de référence pour la description des approches qualité (RFDQ) est un modèle de processus extensif et élaboré. Le travail de normalisation consiste à harmoniser des concepts, des spécifications, des termes et des définitions existants dans le domaine de l'apprentissage, de l'éducation et de la formation.