NF ISO 15706 : 2003 AMD 1 2009

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Construction de l'ISAN
5 Attribution d'un ISAN
6 Fixation et mention de l'ISAN
7 Administration du système ISAN
8 Frais de participation
Annexe A (normative) Principes généraux de l'attribution et
                       de l'usage de l'ISAN
Annexe B (normative) Caractère de controle pour l'ISAN
Annexe C (normative) Administration du système ISAN
Annexe D (informative) Éléments d'information documentaire
                       pour l'enregistrement d'une oeuvre
                       audiovisuelle
Bibliographie

La présente Norme internationale établit et définit un système normalisé volontaire de numérotation permettant d'identifier de manière unique, au plan international, les oeuvres audiovisuelles (telles que définies en 3.1). Un Numéro international normalisé d'oeuvre audiovisuelle (ISAN) identifie une oeuvre audiovisuelle pendant toute sa durée d'existence, et a pour but d'être utilisé lorsque l'identification précise et unique d'une oeuvre audiovisuelle est souhaitable. Ce numéro peut servir, en tant qu'identificateur, à des buts divers tels que l'aide à la répartition de droits entre plusieurs ayants droit, le suivi d'exploitation d'une oeuvre audiovisuelle, ainsi qu'à des opérations de lutte contre le piratage, comme le controle d'enregistrement des titres. L'ISAN peut aussi servir de base à des systèmes complémentaires d'identification en cas de nécessité de définir une version ou un produit (par exemple pour des applications de télévision automatisées ou de systèmes de stockage et de recherche automatiques). Un ISAN s'applique à l'oeuvre audiovisuelle elle-même. Il ne dépend pas du support physique de cette oeuvre audiovisuelle, ni de l'identification de ce support. L'annexe A présente des exemples d'oeuvres audiovisuelles pour lesquelles un ISAN peut être attribué, ainsi que des exemples d'oeuvres pour lesquelles l'ISAN n'est pas attribué. L'attribution d'un ISAN n'est assimilée en aucun cas à un quelconque processus d'enregistrement de copyright, ni ne sert à attester la propriété de droits attachés à une oeuvre audiovisuelle.