NF ISO/TR 10013 : 2006 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Documentation d'un système de management de la qualité
  4.1 Généralités
  4.2 Besoins et avantages
  4.3 Politique qualité et objectifs
  4.4 Manuel qualité
  4.5 Procédures documentées
  4.6 Instructions de travail
  4.7 Formulaires
  4.8 Plans qualité
  4.9 Spécifications
  4.10 Documents externes
  4.11 Enregistrements
5 Processus de préparation de la documentation d'un système
  de management de la qualité
  5.1 Responsabilité de la préparation
  5.2 Méthode de préparation de la documentation d'un système
       de management de la qualité
  5.3 Utilisation de références
6 Processus d'approbation, de diffusion et de maîtrise des
  documents du système de management de la qualité
  6.1 Revue et approbation
  6.2 Diffusion
  6.3 Introduction des modifications
  6.4 Maîtrise de la diffusion et des modifications
  6.5 Copies non controlées
Annexe A - Hiérarchie type de la documentation d'un système
           de management de la qualité
Annexe B - Exemple d'instructions de travail à texte structuré
Bibliographie

Le présent Rapport technique fournit des lignes directrices pour l'élaboration et la tenue à jour de la documentation nécessaire pour assurer un système efficace de management de la qualité, adaptée aux besoins spécifiques de l'organisme utilisateur. L'utilisation de ces lignes directrices facilitera l'établissement d'un système documenté répondant aux exigences de la norme de système de management de la qualité applicable. Le présent Rapport technique peut être utilisé pour documenter des systèmes de management relevant d'autres normes que celles de la famille ISO 9000, par exemple des systèmes de management environnemental et des systèmes de management de la sécurité.