NFP 15 900-2 : 2001
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LOCAL PUBLIC SERVICES - GUIDELINES FOR DRINKING WATER SUPPLY AND SEWERAGE SERVICE ACTIVITIES - PART 2: MANAGEMENT OF A SEWERAGE NETWORK
12-01-2013
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Éléments constitutifs d'un réseau d'assainissement
5 Prescriptions pour la gestion d'un réseau
d'assainissement
5.1 Le service et sa prestation
5.2 Dispositions organisationnelles
5.3 Application de la réglementation
5.4 Gestion des documents et des informations
5.5 Gestion patrimoniale
5.6 Exploitation et maintenance
5.7 Relations avec les usagers
6 Suivi et évaluation de la qualité du service
6.1 Caractéristiques du réseau et paramètres de
complexité
6.2 Indicateurs d'activité
6.3 Critères et indicateurs de qualité du service
Annexe A (normative) EN 752-7 (1998) <
à l'extérieur des bâtiments -
Partie 7: Entretien et
exploitation>>
5 Généralités
5.1 Objectifs
5.2 Exploitation
5.3 Entretien
5.4 Exigences
6 Plan d'exploitation et d'entretien
6.1 Plan d'exploitation
6.2 Plan d'entretien
7 Données nécessaires
8 Investigation des problèmes d'exploitation
9 Méthodes de travail
9.1 Canalisations
9.2 Regards de visite et boites de branchement
9.3 Déversoirs d'orage
9.4 Bassins de retenue
9.5 Séparateurs, chambres à précipitation et caniveaux
9.6 Installations de pompage
9.7 Siphons
9.8 Traitement des différents nuisibles
9.9 Réalisation de branchements sur des canalisations
d'évacuation et d'assainissement existants
9.10 Branchements et canalisations d'assainissement
inutilisés
10 Formation du personnel
11 Santé et sécurité
11.1 Généralités
11.2 Responsabilité
11.3 Systèmes de sécurité au travail
11.4 Formation et supervision
11.5 Controle de la circulation
11.6 Équipement de protection et installations de
confort
11.7 Procédures d'urgence
11.8 Travaux temporaires
11.9 Travaux de creusement
11.10 Matériaux dangereux
Annexe B (informative) Indicateur: Ratio de
raccordement des usagers
domestiques
Annexe C (informative) Indicateurs: Ratios de
collecte de la pollution
Annexe D (informative) Indicateurs caractérisant
les effluents entrant dans
un système de traitement
Annexe E (informative) Indicateurs caractérisant
les rejets sans traitement
dans le milieu récepteur
Annexe F (informative) Indicateurs caractérisant
les obstructions du réseau,
des branchements et des
avaloirs
Annexe G (informative) Indicateurs caractérisant les
débordements
Bibliographie
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