NFP 15 910 : 2001

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Préalables à une proposition d'entretien des
  installations d'assainissement autonome
  4.1 Connaissance du contexte réglementaire et
      normatif français
  4.2 Diagnostic de l'installation d'assainissement
      autonome
  4.3 Éléments de choix pour une prestation d'entretien
5 Identification de l'installation concernée
  5.1 Renseignements relatifs à l'installation
  5.2 Typologie de l'installation
6 Nature des opérations d'entretien
  6.1 Vérifications applicables à tous les équipements
      de l'installation
  6.2 Vérifications spécifiques à certains équipements
      de l'installation
  6.3 Vérification de l'élimination des sous-produits
7 Évaluation et suivi de la qualité du service d'entretien
  des installations d'assainissement autonome
  7.1 Critères et indicateurs de qualité (ou de performances)
  7.2 Niveau de qualité, niveau de performance et seuil
      d'inacceptabilité
Annexe A (normative)
Bibliographie

Le présent document a pour objet: - d'une part de définir les différentes phases du diagnostic d'installations d'assainissement autonome destinées au traitement des eaux usées domestiques ou assimilées dans le cas de l'assainissement non collectif. Ce diagnostic constitue un outil d'évaluation des installations en vue d'une éventuelle contractualisation de leur entretien; - d'autre part, d'aider à définir, à partir du diagnostic, les prestations d'entretien des installations, susceptibles d'être confiées à un prestataire aux termes d'un contrat (ou <>) précisant des objectifs de performance. Le présent document ne vise pas les canalisations et ouvrages annexes assurant la collecte et le transport des eaux usées qui peuvent également s'inscrire dans le cadre de l'assainissement non collectif, lorsque leur gestion ne relève pas du service public. En cas de groupes d'habitations ou d'établissements, la gestion des réseaux correspondants peut relever de la norme NF P 15-900-2.