NFP 98 332 : 2005

Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Règles de distance minimale entre réseaux
4 Proximité entre réseaux enterrés et arbres
  4.1 Prescriptions générales
  4.2 Conditions d'implantation planimétrique sans protection
      particulière
  4.3 Mesures de préservation lors d'interventions proches de
      plantations existantes sans protection particulière
  4.4 Protections particulières complémentaires à celles du 4.3
5 Proximité entre réseaux aériens et arbres
  5.1 Arbres proches des réseaux aériens
  5.2 Arbustes et taillis plantés sous les réseaux aériens
Annexe A (informative) Réduction des distances

Le présent document s'applique aux techniques et contraintes relatives à l'implantation d'un réseau neuf à proximité d'un réseau existant ou de végétation, ou l'implantation de végétaux à proximité d'un réseau existant en agglomération et hors agglomération lors de travaux d'ouverture de fouilles, de remblayage et de réfection nécessités par la mise en place ou l'entretien de réseaux. Ce document s'applique aux travaux entrepris par, ou pour le compte des personnes physiques ou morales suivantes: - les propriétaires ou gestionnaires du domaine public ou privé; - les maîtres d'ouvrages ou gestionnaires de réseaux qui peuvent être permissionnaires de voirie ou occupants de droit de la voirie.