NFR 10 402 : 96 XP

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Définitions
  3.1 broyage
  3.2 déchet
  3.3 déchet ultime
  3.4 démontage
  3.5 dépollution
  3.6 extraction
  3.7 réemploi
  3.8 rénovation
  3.9 résidu de broyage automobile
  3.10 valorisation
  3.11 valorisation chimique
  3.12 valorisation énergétique
  3.13 valorisation matière
  3.14 véhicule hors d'usage (VHU)
4 Marquage des pièces
  4.1 Objectif
  4.2 Matériaux organiques
  4.3 Matériaux métalliques
  4.4 Matériaux inorganiques non métalliques
5 Principes de conception en vue de la dépollution
  5.1 Objectif
  5.2 Fluides
  5.3 Batterie
  5.4 Fonctions pyrotechniques
  5.5 Autres substances, matériaux ou composants
6 Principes de conception en vue de la valorisation des
  pièces extraites avant broyage
  6.1 Objectif
  6.2 Préconisations générales en vue de l'extraction des
       pièces
  6.3 Pièces extraites en vue de la valorisation des
       matériaux
       6.3.1 Matériaux métalliques
       6.3.2 Matériaux organiques
             6.3.2.1 Valorisation matière
             6.3.2.2 Valorisation chimique
             6.3.2.3 Valorisation énergétique
       6.3.3 Matériaux inorganiques non métalliques
7 Principes de conception en vue de la valorisation des
  matériaux contenus dans les pièces non extraites avant
  broyage
  7.1 Objectif
  7.2 Matériaux métalliques
       7.2.1 Métaux ferreux
       7.2.2 Métaux non ferreux
  7.3 Résidu de broyage automobile
Annexe A (informative) Synoptique des étapes de traitement
                       des VHU
Annexe B (informative) Compatibilité chimique (voir
                       paragraphe 6.3.2.1)
Annexe C (informative) Tri des matériaux (voir paragraphe
                       6.3.2.1)

Le présent document concerne les véhicules routiers de catégories M1 et N1 telles que définies dans l'Annexe II de la Directive européenne 92/53/CEE du 18 juin 1992. Le présent document ne traite pas du réemploi ou de la rénovation des pièces ou composants. Il fixe les recommandations générales à suivre lors de la conception des véhicules afin de permettre et d'optimiser leur valorisation en fin de vie.