NFS 96 900 : 2011

Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
Partie 1: Politique qualité et organisation
4 Système de management de la qualité des CRB
  4.1 Exigences générales
  4.2 Exigences relatives à la documentation
5 Responsabilité de la direction
  5.1 Engagement de la direction
  5.2 Besoins et attentes des parties intéressées
  5.3 Politique qualité du CRB
  5.4 Planification du système de management de la qualité
  5.5 Responsabilité et autorité
  5.6 Communication
  5.7 Revue de direction
6 Mesures, analyse et amélioration
  6.1 Surveillance et mesures
  6.2 Maîtrise des ressources biologiques non-conformes
  6.3 Analyse des données
  6.4 Amélioration
Partie 2: Moyens nécessaires pour le fonctionnement du CRB
7 Management des moyens
  7.1 Personnel
  7.2 Locaux et gestion des flux
  7.3 Matériel de laboratoire
  7.4 Services supports
  7.5 Dispositif informatique
8 Achats
  8.1 Processus d'achat
  8.2 Informations relatives aux achats
  8.3 Vérification du produit ou du service acheté
Partie 3: Traitement des ressources biologiques
9 Processus opérationnels
  9.1 Exigences générales
  9.2 Méthodes
  9.3 Controles qualité
  9.4 Traçabilité
  9.5 Réception de la ressource biologique
  9.6 Préparation du matériel biologique
  9.7 Conservation du matériel biologique
  9.8 Transports
  9.9 Mise à disposition des ressources biologiques
  9.10 Système d'information
Annexe A (informative) Documents spécifiques aux
         ressources biologiques
  A.1 Ressources biologiques d'origine humaine
  A.2 Ressources biologiques d'origine microbienne
Annexe B (informative) Système documentaire
Annexe C (informative) Comparaison ISO 9001 et norme
         CRB
Bibliographie

Le présent document s'applique aux organismes qui ont pour missions principales de conserver et de mettre à disposition dans le respect de la législation en vigueur, des collections de ressources biologiques humaines et/ou microbiennes en particulier à des fins de recherche, d'éducation et de valorisation industrielle. Les ressources biologiques d'origine humaine peuvent être issues d'activités de diagnostic. Les collections à usage thérapeutique ne sont pas concernées par ce document.