NFX 50 791 : 2006

Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Le cahier des charges techniques
  4.1 Descriptif des locaux, espaces, équipements,
      infrastructures de toute nature, etc., et
      désignation des lieux
      4.1.1 Nomenclature
      4.1.2 Plans des locaux, espaces, équipements,
            infrastructures de toute nature, etc
      4.1.3 Visite préalable
  4.2 Domaines et limites de prestation
      4.2.1 Domaines de prestation
      4.2.2 Limites des prestations et des fournitures
  4.3 Qualité de la prestation attendue
      4.3.1 Objectifs
      4.3.2 Définition des exigences en fonction de la
            nature du cahier des charges
      4.3.3 Modalités d'évaluation et systèmes de
            controle
  4.4 Informations client liées à l'organisation du
      travail sur le site
      4.4.1 Locaux mis à disposition
      4.4.2 Mise à disposition de fluides et énergie
      4.4.3 Horaires et plages de travail
      4.4.4 Accessibilité/confidentialité/sûreté
      4.4.5 Communication Client/Prestataire
      4.4.6 Mise à disposition des moyens matériels
            par le client
  4.5 Prescriptions concernant le management de
      la qualité
      4.5.1 Au niveau de l'entreprise
      4.5.2 Au niveau du site
  4.6 Prescriptions concernant la Sécurité
      4.6.1 Engagements de l'entreprise prestataire
      4.6.2 Engagements de l'entreprise cliente
      4.6.3 Exigences sur site du client vers le
            prestataire
  4.7 Prescriptions concernant le développement durable
      4.7.1 Au niveau de l'entreprise
      4.7.2 Au niveau du site
5 Conditions préalables nécessaires à un partenariat
  efficace
  5.1 Planification de la consultation
  5.2 Exhaustivité des informations lors d'un changement
      de prestataire
      5.2.1 Préparation de la consultation
      5.2.2 Consultation pour le renouvellement du marché
      5.2.3 Attribution du marché
  5.3 Critères d'analyse d'offre
      5.3.1 Critères organisationnels et techniques
      5.3.2 Critères économiques

Le présent document concerne les activités de mise en propreté des locaux, espaces, équipements, infrastructures de toute nature, etc. Il concerne à la fois les marchés publics et les marchés privés, d'activité classique et de toute taille. Le présent document liste également les prestations associées aux marchés de la propreté sans les développer.