XP P16 003 : 2008 XP

Avant-propos
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Description du processus
5 Élaboration de projets de travaux: études et demandes
   de renseignements
   5.1 Role de la maîtrise d'ouvrage
   5.2 Informations disponibles sur les réseaux et les ouvrages
   5.3 La demande de renseignements (DR)
   5.4 Traitement des réponses aux DR et localisation préalable
       aux travaux
   5.5 Étude détaillée du projet
6 Dossier de consultation des entreprises
7 Déclarations d'intention de commencement de travaux
   (DICT) préalablement à leur exécution
   7.1 Envoi des DICT par l'entreprise chargée de l'exécution
       des travaux
   7.2 Éléments envoyés avec la DICT
   7.3 Réponse de l'exploitant à la DICT
   7.4 Traitement des réponses aux DICT et des autres
       informations disponibles
8 Préparation des travaux
9 Exécution des travaux
   9.1 Généralités
   9.2 Dommages et anomalies
10 Exécution des travaux urgents
11 Cas des réseaux électriques aériens
12 Remise de l'ouvrage - Récolement
13 Prévention
14 Mise en oeuvre de la norme - indicateurs
Annexe A (informative) Modèle de liste des exploitants
         délivrée par la mairie
Annexe B (informative) Cas d'envoi de DR et/ou de DICT à
         un exploitant (hors travaux urgents)
Annexe C (informative) Modèle de récépissé de DR
Annexe D (informative) Traitement spécifique des
         branchements
Annexe E (informative) Modèle de récépissé de DICT
Bibliographie

Le présent document est relatif à la prévention des dommages et de leurs conséquences notamment humaines, dans le cadre des travaux réalisés dans le voisinage: des réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution; des lignes de traction associées aux ouvrages de transport public guidé; des réseaux de fluide frigorigènes; des canalisations minières y compris ouvrages de collecte liés aux stockages souterrains; des routes et ouvrages de voirie. Le présent document concerne les projets et les travaux entrepris sur le domaine public ou privé. Il concerne également les travaux de faible ampleur. D'une manière générale, il s'applique à l'ensemble des travaux soumis à la réglementation relative à l'exécution des travaux à proximité des réseaux précités.