Ce fascicule de documentation présente des recommandations et des conseils en matière de système qualité. Il couvre l'ensemble des activités des établissements de santé, publics ou privés. Le modèle de management de la qualité auquel il est fait référence, est la norme ISO 9001: 2000 et dépasse le domaine d'application de cette norme. Ces dispositions visent en premier lieu l'obtention de la satisfaction du patient, parla prévention des non-conformités à tous les stades de sa prise en charge. Elles visent également la satisfaction de l'ensemble des clients internes et autres clients externes de l'établissement de santé.