Avant-propos
Avant-propos
Structure & Application
SECTION 1: Système de management de la qualité - Exigences (basé
sur ISO 9001: 2000)
0 Introduction
0.1 Généralités
0.2 Périmètre d'application
Système de management de la qualité - Exigences
1 Domaine d'application
1.1 Généralités
1.2 Application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Système de management de la qualité
4.1 Exigences générales
4.2 Exigences relatives à la documentation
4.2.1 Généralités
4.2.2 Manuel qualité
4.2.3 Maîtrise des documents
4.2.4 Maîtrise des enregistrements
4.3 Gestion de la configuration
5 Responsabilité de la direction
5.1 Engagement de la direction
5.2 Écoute client
5.3 Politique qualité
5.4 Planification
5.4.1 Objectifs qualité
5.4.2 Planification du système de management de la qualité
5.5 Responsabilité, autorité et communication
5.5.1 Responsabilité et autorité
5.5.2 Représentant de la direction
5.5.3 Communication interne
5.6 Revue de direction
5.6.1 Généralités
5.6.2 Éléments d'entrée de la revue
5.6.3 Éléments de sortie de la revue
6 Management des ressources
6.1 Mise à disposition des ressources
6.2 Ressources humaines
6.2.1 Généralités
6.2.2 Compétence, sensibilisation et formation
6.3 Infrastructure
6.4 Environnement du travail
7 Réalisation du produit
7.1 Planification de la réalisation du produit
7.2 Processus relatifs aux clients
7.2.1 Détermination des exigences relatives au produit
7.2.2 Revue des exigences relatives au produit
7.2.3 Communication avec les clients
7.3 Conception et développement
7.3.1 Planification de la conception et du développement
7.3.2 Éléments d'entrée de la conception et du
développement
7.3.3 Éléments de sortie de la conception et du
développement
7.3.4 Revue de la conception et du développement
7.3.5 Vérification de la conception et du développement
7.3.6 Validation de la conception et du développement
7.3.7 Maîtrise des modifications de la conception et du
développement
7.4 Achats
7.4.1 Processus d'achat
7.4.2 Informations relatives aux achats
7.4.3 Vérification des produits achetés
7.5 Production et préparation du service
7.5.1 Maîtrise de la production et de la préparation du
service
7.5.2 Validation des processus de production et de
préparation du service
7.5.3 Identification et traçabilité
7.5.4 Propriété du client
7.5.5 Préservation du produit
7.6 Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure
8 Mesures, analyse et amélioration
8.1 Généralités
8.2 Surveillance et mesures
8.2.1 Satisfaction du client
8.2.2 Audit interne
8.2.3 Surveillance et mesure des processus
8.2.4 Surveillance et mesure du produit
8.3 Maîtrise du produit non conforme
8.4 Analyse des données
8.5 Amélioration
8.5.1 Amélioration continue
8.5.2 Action corrective
8.5.3 Action préventive
Bibliographie
SECTION 2: Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance qualité en
conception, développement, production, installation et
exploitation (basé sur ISO 9001: 1994)
Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance qualité en conception,
développement, production, installation et exploitation
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Définitions
4 Exigences en matière de système qualité
4.1 Responsabilité de la direction
4.1.1 Politique qualité
4.1.2 Organisation
4.1.3 Revue de direction
4.2 Système qualité
4.2.1 Généralités
4.2.2 Procédures du système qualité
4.2.3 Planification de la qualité
4.2.4 Gestion de la configuration
4.3 Revue de contrat
4.3.1 Généralités
4.3.2 Revue
4.3.3 Avenant au contrat
4.3.4 Enregistrements
4.4 Maîtrise de la conception
4.4.1 Généralités
4.4.2 Planification de la conception et du développement
4.4.3 Interfaces organisationnelles et techniques
4.4.4 Données d'entrée de la conception
4.4.5 Données de sortie de la conception
4.4.6 Revue de conception
4.4.7 Vérification de la conception
4.4.8 Validation de la conception
4.4.9 Modifications de la conception
4.5 Maîtrise des documents et des données
4.5.1 Généralités
4.5.2 Approbation et diffusion des documents et des
données
4.5.3 Modification des documents et des données
4.6 Achats
4.6.1 Généralités
4.6.2 Évaluation des sous-contractants
4.6.3 Données d'achat
4.6.4 Vérification du produit acheté
4.7 Maîtrise du produit fourni par le client
4.8 Identification et traçabilité du produit
4.9 Maîtrise des processus
4.9.1 Généralités
4.9.2 Procédés spéciaux
4.10 Controles et essais
4.10.1 Généralités
4.10.2 Controles et essais à la réception
4.10.3 Controles et essais en cours de réalisation
4.10.4 Controles et essais finals
4.10.5 Enregistrements des controles et essais
4.10.6 Controle premier article
4.11 Maîtrise des équipements de controle, de mesure et d'essai
4.11.1 Généralités
4.11.2 Procédures de maîtrise
4.12 État des controles et des essais
4.12.1 Signataires autorisés
4.12.2 Supports d'acceptation
4.13 Maîtrise du produit non conforme
4.13.1 Généralités
4.13.2 Examen et traitement du produit non conforme
4.14 Actions correctives et préventives
4.14.1 Généralités
4.14.2 Actions correctives
4.14.3 Actions préventives
4.15 Manutention, stockage, conditionnement, préservation et
livraison
4.15.1 Généralités
4.15.2 Manutention
4.15.3 Stockage
4.15.4 Conditionnement
4.15.5 Préservation
4.15.6 Livraison
4.16 Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité
4.17 Audits qualité internes
4.18 Formation
4.19 Prestations associées
4.20 Techniques statistiques
4.20.1 Identification des besoins
4.20.2 Procédures
Bibliographie