Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Principes
4.1 Généralités
4.2 Impartialité
4.3 Compétence
4.4 Responsabilité
4.5 Transparence
4.6 Confidentialité
4.7 Traitement des plaintes
5 Exigences générales
5.1 Domaine juridique et contractuel
5.2 Gestion de l'impartialité
5.3 Responsabilité et situation financière
6 Exigences structurelles
6.1 Organisation et direction
6.2 Comité pour la préservation de l'impartialité
7 Exigences relatives aux ressources
7.1 Compétence de la direction et du personnel
7.2 Personnel intervenant dans les activités de
certification
7.3 Intervention d'auditeurs et d'experts techniques
externes individuels
7.4 Enregistrements relatifs au personnel
7.5 Externalisation
8 Exigences relatives aux informations
8.1 Informations accessibles au public
8.2 Documents de certification
8.3 Répertoire des clients certifiés
8.4 Référence à la certification et utilisation
des marques
8.5 Confidentialité
8.6 Échange d'informations entre l'organisme de
certification et ses clients
9 Exigences relatives aux processus
9.1 Exigences générales
9.2 Évaluation et certification initiales
9.3 Activités de surveillance
9.4 Renouvellement de la certification
9.5 Audits particuliers
9.6 Suspension, retrait ou réduction du périmètre
de la certification
9.7 Appels
9.8 Plaintes
9.9 Enregistrements relatifs aux demandeurs et
aux clients
10 Exigences relatives au système de management des
organismes de certification
10.1 Options
10.2 Option 1: Exigences relatives au système de
management conformément à l'ISO 9001
10.3 Option 2: Exigences générales relatives au
système de management
Bibliographie