Le présent document définit les exigences de sécurité des pataugettes à usage familial de plein air, strictement réservées à poser sur le sol et destinées à recevoir de l'eau. Sont concernés les bassins d'une hauteur de plan d'eau définie par le niveau du débordement théorique strictement inférieure à 0,40 m par rapport au point d'eau le plus profond à l'intérieur du bassin. Sont exclus les bassins dont la température d'eau est constamment maintenue au-dessus de 28 degrés C.