FD S99 135 : 2003 FD
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ENVIRONMENTAL MANAGEMENT GUIDE APPLIED TO HEALTH ESTABLISHMENTS
12-01-2013
Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Concepts, termes et définitions
4 Système de management environnemental appliqué aux
établissements de santé
4.1 Système de management et approche processus
4.2 Documentation
5 La responsabilité de la direction dans la gestion du
management environnemental
5.1 Généralités
5.2 Besoins et attentes des parties intéressées
5.3 Engagement et politique environnementale
5.4 Planification
5.5 Revue de direction
6 Mise en oeuvre de la gestion du management
environnemental/ressources
6.1 Structure et responsabilités
6.2 Ressources humaines
6.3 Ressources techniques
6.4 Ressources financières
7 Fonctionnement de la gestion du management
environnemental/maîtrise opérationnelle
7.1 Communication interne
7.2 Maîtrise opérationnelle
8 Mesures, analyses et amélioration continue du système de
management environnemental
8.1 Généralités
8.2 Les outils de mesure, de surveillance et de recueil des
données
8.3 La revue de Direction
8.4 La démarche d'amélioration continue
Annexe A Exemples d'identification des activités de
l'établissement de santé, d'aspects et impacts
environnementaux induits
Annexe B Exemples relatifs à la maîtrise opérationnelle
environnementale
Annexe C Pré-diagnostic environnemental
Bibliographie
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